Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Aux Tissus Fleuris
Forme juridique : Micro Entreprise
Capital social : 0
Adresse du siège social : 24 route de Boulogne 62630 Frencq
Immatriculation : 994621985
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Coordonnées de Contact
Email : contact@auxtissusfleuris.com
Téléphone : 0651040671
Formulaire de contact : https://www.auxtissusfleuris.com › pages › contact
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : Sailly Lisa
Email : auxtissusfleuris@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Aux Tissus Fleuris, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Aux Tissus Fleuris.
6. Données Personnelles
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Aux Tissus Fleuris se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@auxtissusfleuris.com
Date de dernière mise à jour : 11/03/2026